Conseil Municipal du 16 février 2015




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-11EXPOSITION ' METAMORPHOSE[S], DIALOGUE ENTRE PATRIMOINE ET CREATION ' : convention de partenariat avec la Fédération régionale des métiers d'art d'Alsace - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-15CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de mars 2015 - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-5ORIENTATIONS BUDGETAIRES de 2015 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-3ECO-QUARTIER THUROT : convention d'alimentation électrique - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-4ECO-QUARTIER THUROT : conventions relatives à la desserte en gaz de la ZAC et à la mise en œuvre d'un partenariat avec GrDF - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-8CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2015 - 2017 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-9CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : avenant à la convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-10CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : avenant à la convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-12ZONAGE D'ASSAINISSEMENT : validation et mise à l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-13RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE SAINT NICOLAS : demande d'aide au titre du programme d'accompagnement du projet (PAP) des lignes 63 kV et 225 kV - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-14BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-6CESSION DE TERRAIN : rue Neufeld - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-7LUTTE CONTRE LES CORVIDES : convention avec l'APRECIAL - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014 - Délibération - (sans annexe)