Conseil Municipal du 16 février 2015
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-11 | EXPOSITION ' METAMORPHOSE[S], DIALOGUE ENTRE PATRIMOINE ET CREATION ' : convention de partenariat avec la Fédération régionale des métiers d'art d'Alsace - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-15 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de mars 2015 - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-5 | ORIENTATIONS BUDGETAIRES de 2015 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-3 | ECO-QUARTIER THUROT : convention d'alimentation électrique - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-4 | ECO-QUARTIER THUROT : conventions relatives à la desserte en gaz de la ZAC et à la mise en œuvre d'un partenariat avec GrDF - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-8 | CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2015 - 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-9 | CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : avenant à la convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-10 | CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : avenant à la convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-12 | ZONAGE D'ASSAINISSEMENT : validation et mise à l'enquête publique - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-13 | RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE SAINT NICOLAS : demande d'aide au titre du programme d'accompagnement du projet (PAP) des lignes 63 kV et 225 kV - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-14 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-6 | CESSION DE TERRAIN : rue Neufeld - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-7 | LUTTE CONTRE LES CORVIDES : convention avec l'APRECIAL - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-1 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-2 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014 - Délibération - (sans annexe) |